J.O. 208 du 9 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 août 2003 portant nomination et titularisation (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)

NOR : DEFM0302006A


Par arrêté du directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en date du 12 août 2003, M. Davatchi (David) est nommé et titularisé secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à compter du 1er septembre 2003.

L'intéressé est affecté auprès de la directrice du service départemental de la Côte-d'Or jusqu'au 1er octobre 2003, puis, à compter de cette même date, au service départemental de l'Aube, pour exercer les fonctions de directeur.